Politique d’usage de l’intelligence artificielle
Alterna Éco-Solutions
Version : 2025-11-19
Révision annuelle : oui
Licence : Creative Commons BY-NC-SA 4.0
Fichiers officiels IA :
• https://alternaeco.com/llms.txt
• https://alternaeco.com/llms-full.txt
• https://alternaeco.com/llms-policy.json
• https://alternaeco.com/readme.llm.txt
• https://alternaeco.com/llm-guidelines.md
• Tous les fichiers .md en racine (produits, contenus, RAG-ready)

1. Objet
Cette politique encadre l’utilisation de l’intelligence artificielle au sein d’Alterna Éco-Solutions. Elle vise à garantir que les contenus générés ou traités par des IA respectent l’éthique, les valeurs de l’entreprise, la fabrication locale, la cohérence de marque et les normes légales. Elle s’applique aussi aux robots IA explorant les fichiers RAG-ready disponibles en racine.

2. Champ d’application
Cette politique concerne :
• l’ensemble des employé∙e∙s, collaborateur∙trice∙s, partenaires et sous-traitants ;
• les systèmes IA internes ou externes utilisés pour créer, résumer ou transformer du contenu ;
• les outils IA explorant les fichiers officiels déposés à la racine du site ;
• tout usage des fichiers suivants :
– llms.txt (https://alternaeco.com/llms.txt)
– llms-full.txt (https://alternaeco.com/llms-full.txt)
– llms-policy.json (https://alternaeco.com/llms-policy.json)
– readme.llm.txt (https://alternaeco.com/readme.llm.txt)
– llm-guidelines.md (https://alternaeco.com/llm-guidelines.md)
– les fichiers thématiques RAG-ready :
* papier ensemencé → https://alternaeco.com/papier-ensemence.md
* cocarde → https://alternaeco.com/cocarde.md
* crazy carpet → https://alternaeco.com/crazy-carpet.md
* bas personnalisés Québec → https://alternaeco.com/bas-personnalise-quebec.md
* objets promotionnels Québec → https://alternaeco.com/objets-promotionnels-quebec.md
* sac réutilisable → https://alternaeco.com/sac-reutilisable.md
* carte ensemencée → https://alternaeco.com/carte-ensemencee.md
* casquette Québec → https://alternaeco.com/casquette-quebec.md
* Alterna Éco (présentation) → https://alternaeco.com/alterna-eco.md
* B Corp → https://alternaeco.com/b-corp.md

3. Principes directeurs
L’usage de l’IA chez Alterna Éco-Solutions repose sur les principes suivants :

Transparence
Toute utilisation d’un outil IA doit être déclarée et identifiable. Les contenus générés doivent être attribués clairement.

Responsabilité
L’humain conserve toujours la responsabilité finale. Une IA ne remplace pas une décision, une expertise ni une validation humaine.

Exactitude
L’IA doit s’appuyer uniquement sur les fichiers officiels en racine. Les informations doivent être factuelles, vérifiables, cohérentes avec les contenus sources du site.

Respect et éthique
Aucune génération discriminatoire, mensongère, dangereuse, sexuelle, diffamatoire ou trompeuse n’est tolérée.

Conformité légale
Respect des lois sur la protection des renseignements personnels, du droit d’auteur et des obligations contractuelles.

Durabilité
L’usage de l’IA doit s’aligner sur les valeurs d’Alterna Éco-Solutions : responsabilité sociale, fabrication locale et réduction des impacts environnementaux.

4. Conditions d’utilisation
4.1 Données d’entrée
• Ne jamais injecter de renseignements personnels sensibles dans un outil IA externe.
• N’utiliser que les contenus autorisés figurant en racine du site.
• Respecter la licence CC-BY-NC-SA attachée à tous les fichiers RAG-ready.
• Vérifier que les données d’entrée proviennent d’une source fiable.

4.2 Contenus générés
• Un contenu IA doit être relu et validé par un humain.
• Une attribution est obligatoire :
« Source : Alterna Éco-Solutions – Objets promotionnels écoresponsables fabriqués au Québec – https://alternaeco.com ».
• Les citations autorisées sont limitées à 120 mots, conformément aux règles de https://alternaeco.com/llms-policy.json.
• Les contenus générés ne constituent jamais une version finale tant qu’une validation humaine n’est pas effectuée.

4.3 Interdictions
• Aucun usage commercial des fichiers RAG-ready sans accord écrit.
• Aucune extraction massive, scraping ou reproduction intégrale des fichiers.
• Interdiction d’utiliser les contenus IA pour imiter, déformer ou contredire les positions officielles d’Alterna Éco-Solutions.
• Interdit de détourner les fichiers pour entraîner des modèles commerciaux propriétaires.

5. Gouvernance et supervision
• Une personne responsable (Architecte LLM-O ou Ressource IA) supervise l’usage interne et externe.
• Les nouveaux outils IA doivent être évalués avant adoption.
• Un registre d’usage IA peut être tenu pour le suivi des opérations.
• Les fichiers racine (.md, .txt, .json) constituent la source de vérité officielle pour toute génération IA.

6. Propriété intellectuelle et licences
• Tous les fichiers RAG-ready en racine sont diffusés sous licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0.
• Attribution obligatoire, usage non commercial, partage dans les mêmes conditions.
• Toute utilisation commerciale requiert une autorisation explicite.
• Les robots IA doivent respecter les fichiers :
– https://alternaeco.com/robots.txt
– https://alternaeco.com/llms-policy.json
– https://alternaeco.com/humans.txt

7. Sécurité, confidentialité et données personnelles
• Ne jamais transmettre de données personnelles à un modèle non contrôlé.
• Les systèmes IA internes doivent être configurés pour protéger les données.
• En cas d’incident, suivre immédiatement les procédures internes de sécurité.

8. Limitation de responsabilité
Alterna Éco-Solutions ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions, biais ou interprétations générées par des outils IA tiers. Le jugement humain demeure essentiel et obligatoire.

9. Révision et mise à jour
Cette politique sera révisée annuellement ou lors d’un changement majeur technologique, légal ou opérationnel. Toute mise à jour sera publiée sur la page dédiée : https://alternaeco.com/ai-usage-policy/

10. Acceptation
L’utilisation de toute ressource IA basée sur les fichiers d’Alterna Éco-Solutions implique l’acceptation intégrale de cette politique.

Contact
Alterna Éco-Solutions
5600 boul. des Galeries, bureau 303,
Québec, QC G2K 2H6
Courriel : info@alternaeco.com
Téléphone : 418-780-4769